Vous pouvez téléchargez mon rapport spécial sur l’exécution budgétaire 2019 et les conséquences de l’épidémie de covid-19 sur le secteur des Médias, du livre, et des industries culturelles que j’ai présenté en commission des Finances le 3 juin dernier dans le cadre du « printemps de l’évaluation 2020 ».
Mardi 3 juin 2020 En commission des finances (en visioconférence), cette nuit, pour présenter mon rapport d’évaluation sur l’exécution budgétaire 2019 et les conséquences de l’épidémie de covid-19 sur le secteur des Médias, du livre, et des industries culturelles. Les mesures d’urgence sont bien sûr à saluer, mais un plan de relance économique est nécessaire … Lire la suite…
(mise à jour le 13 avril 2021) La Loi a été promulguée le 06 mars 2020. Comprendre la Loi en quelques lignes : La prestation de compensation du handicap (PCH) est une aide financière destinée à rembourser les dépenses liées à la perte d’autonomie des personnes handicapées. Cette loi permet l’assouplissement du cadre légal d’accès … Lire la suite…
Mercredi 26 février 2020 Discussion générale commune sur le projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l’ère du numérique en Commission des Affaires Culturelles de l’Assemblée Nationale, pour adapter notre cadre législatif aux usages et aux acteurs du XXIème siècle. Ma question au Ministre de la Culture sur … Lire la suite…
La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été promulguée au Journal Officiel le 10 février 2020.
J’ai interrogé Mme la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales sur le dispositif des zones de revitalisation rurale (ZRR) dont l’arrêt est prévu au 31 décembre 2020.